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Les normes du logement neuf

Les logements neufs sont régis par un certain nombre de normes en vigueur dont il faut respecter les critères. L’objectif de ces réglementations est d’attester la qualité optimale de l’habitation au moment de sa construction et pendant toute sa durée de vie. Pour autant, si ces normes rassurent les futurs acheteurs, elles peuvent aussi les perdre tant elles sont nombreuses et touchent des secteurs variés. C’est pourquoi le Groupe Edouard Denis répond à vos interrogations dans cet article où vous retrouverez toutes les informations nécessaires.

Les normes thermiques

À ce jour, la principale norme relative au volet thermique et énergétique d’un logement est la réglementation thermique 2012 (aussi appelée RT 2012). Elle fait suite à une réglementation précédente datant de 2005 qui a posé les bases de son champ d’action. Ainsi, la RT 2012 se donne trois missions :


  • Assurer au maximum la performance énergétique d’un logement afin d’éviter les dépenses d’énergie inutiles, et ce, grâce au coefficient Bbiomax ;
  • Limiter la consommation d’énergie moyenne à 50 kWh/m² par an ;
  • Garantir l’été une température propice au confort du propriétaire.

Il est cependant crucial de rester informé, car la RT 2020 remplacera dans peu de temps la RT 2012. Cette nouvelle norme aura deux objectifs précis :


  • Diminuer la consommation d’énergie ;
  • Contrôler l’impact carbone lors de la construction.

Les normes phoniques

La réglementation acoustique mise en place en 2000 est encore aujourd’hui la référence en ce qui concerne les normes phoniques. Elle garantit aux occupants d’un logement une limitation des nuisances sonores pour des questions de santé et de bien-être. Elle repose sur deux critères :


  • Un niveau sonore restreint à 65 décibels pour l’ensemble des bruits d’impact (dont la chute d’objets, les bruits de pas et les déplacements de meuble sont les plus courants) ;
  • Une isolation contre les bruits extérieurs d’au moins 30 décibels. La protection minimale peut atteindre 45 décibels en fonction de la nuisance (le trafic automobile, principalement).

Les valeurs indiquées s’évaluent grâce des indices :


  • L’nTW pour les bruits de choc ;
  • Le DnTA pour les bruits intérieurs ;

Le DnTA,tr pour les bruits extérieurs.

Les normes d’accessibilité

Un logement neuf doit également respecter les normes relatives aux personnes à mobilité réduite (PMR). Un total d’environ 850 000 personnes est concerné en France. Toutefois, ces réglementations ne s’appliquent que dans deux cas de figure :


  • Le bien est situé dans un immeuble datant d’après 2008 (logement collectif) ;
  • Le bien est voué à être loué (logement personnel).

Ces normes portent sur deux champs :


  • Les parties communes et leurs équipements comme les portes, les interrupteurs et l’ascenseur ;
  • L’intérieur du logement et, en particulier, les poignées de porte, les interrupteurs, les prises électriques, mais aussi l’espace disponible dans la salle d’eau et les commodités.

SI vous avez besoin de plus de précisions, l’ensemble des arrêtés et des décrets est consultable en ligne.

La norme NF Habitat

La norme NF Habitat vise à mettre en avant les bâtiments neufs dont la qualité et la sécurité sont garanties. Elle repose sur quatre engagements :


  • La qualité de vie des occupants ;
  • Le respect de l’environnement au cours de la durée de vie du logement ;
  • La maîtrise des coûts de construction et de jouissance de l’habitation ;
  • Le respect des délais de réalisation.


Cette norme peut être complétée par une certification : la certification haute qualité environnementale ou HQE. Elle sert à attester que le constructeur respecte l’environnement pendant toute la durée de construction du bien immobilier.


Cette démarche se traduit par :


  • L’utilisation de matériaux écologiques ;
  • La création de conditions saines et propices au confort ;
  • Une meilleure efficacité énergétique.


Le but est ainsi de réduire autant que possible l’impact environnemental des logements neufs.